N° dossier : 39464

Date : 10/02/17

Commission : Exigence sociale

Thème : Aménagement du territoire – Marseille

Référent : Mme BIAGGI

Objet :

Avis du Département des Bouches-du-Rhône sur le projet de PLU de Maussane-les-Alpilles arrêté le 29 septembre 2016.

Documents :