N° dossier : 39421 Date : 10/02/17 Commission : Préservation des territoires Thème : Collèges Référent : Mme GUARINO Objet : Collège Louise Michel : protocole d’accord entre la société SMAC et 13 Developpement Documents : RAPPORT SCAN DELIBERATION R0UF1.pdf P0UF1.pdf D0UF1.pdf