N° dossier : 39499

Date : 10/02/17

Commission : Préservation des territoires

Thème : Ressources humaines

Référent : Mme MIQUELLY

Objet :

Accès médiathèque et salles de sport aux agents en contrat civique au Département des Bouches-du-Rhône

Documents :

DELIBERATION RAPPORT
D0UH7.pdf R0UH7.pdf