N° dossier : 39502

Date : 10/02/17

Commission : Exigence sociale

Thème : Aménagement du territoire – Marseille

Référent : Mme BIAGGI

Objet :

Avis du Département des Bouches-du-Rhône sur le projet de PLU de Rognac arrêté le 17 novembre 2016

Documents :