N° dossier : 39420
Date : 10/02/17
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Patrimoine Bâtiments Départementaux
Référent : M PERRIN –
Objet :
Avenant n°1 à la convention d’occupation du 2 décembre 2013 conclue entre le CCAS de Roquevaire et le Département.
Documents :
| SCAN | RAPPORT | DELIBERATION |
| P0UF0.pdf | R0UF0.pdf | D0UF0.pdf |