N° dossier : 39470
Date : 10/02/17
Commission : Préservation des territoires
Thème : Ressources humaines
Référent : Mme MIQUELLY
Objet :
Gestion des Secrétariats du Comité Médical et de la Commission de Réforme en faveur des agents du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône Adhésion au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale – Convention applicable à compter de Janvier 2017
Documents :
| DELIBERATION | RAPPORT | SCAN |
| D0UGE.pdf | R0UGE.pdf | P0UGE.pdf |