N° dossier : 39561
Date : 10/02/17
Commission : Exigence sociale
Thème : Aménagement du territoire – Marseille
Référent : Mme BIAGGI
Objet :
Participation du Département à un groupement de commandes relatif à l’acquisition mutualisée de droits d’usages de référentiels géographiques de l’IGN : projet de convention
Documents :
| RAPPORT | DELIBERATION | SCAN |
| R0UIX.pdf | D0UIX.pdf | P0UIX.pdf |