N° dossier : 37794

Date : 09/09/16

Commission : Exigence sociale

Thème : Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité

Référent : M PONS

Objet :

Renouvellement des adhésions et approbation des cotisations du Département à trois associations oeuvrant dans le domaine des transports publics

Documents :

DELIBERATION RAPPORT
D0T5U.pdf R0T5U.pdf