N° dossier : 37794
Date : 09/09/16
Commission : Exigence sociale
Thème : Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité
Référent : M PONS
Objet :
Renouvellement des adhésions et approbation des cotisations du Département à trois associations oeuvrant dans le domaine des transports publics
Documents :
| DELIBERATION | RAPPORT |
| D0T5U.pdf | R0T5U.pdf |