N° dossier : 41485

Date : 09/02/18

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité

Référent : M PONS

Objet :

Avis du Département sur le projet de PLU de Rognonas arrêté le 21 septembre 2017

Documents :

RAPPORT DELIBERATION
R0W0D.pdf D0W0D.pdf