N° dossier : 41407
Date : 09/02/18
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Routes
Référent : M BOUVET
Objet :
Voirie – Commune de Rousset – Convention cadre de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels pour la réalisation de travaux routiers légers sur la commune
Documents :
| DELIBERATION | SCAN | RAPPORT |
| D0VY7.pdf | P0VY7.pdf | R0VY7.pdf |