N° dossier : 43194
Date : 08/02/19
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Culture
Référent : Mme BERNASCONI
Objet :
Autorisation d?occupation temporaire – Installation et exploitation de distributeurs automatiques de boissons et autres produits alimentaires sur le site des Archives et Bibliothèque Départementales.
Documents :
| DELIBERATION | RAPPORT |
| D0XBU.pdf | R0XBU.pdf |