N° dossier : 43194

Date : 08/02/19

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Culture

Référent : Mme BERNASCONI

Objet :

Autorisation d?occupation temporaire – Installation et exploitation de distributeurs automatiques de boissons et autres produits alimentaires sur le site des Archives et Bibliothèque Départementales.

Documents :

DELIBERATION RAPPORT
D0XBU.pdf R0XBU.pdf