N° dossier : 43349
Date : 05/04/19
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Domaines départementaux et espaces naturels
Référent : Mme CHABAUD
Objet :
Domaine départemental de l’Ile Verte – Convention d’occupation temporaire d’un terre-plein sis dans le périmètre du port de La Ciotat au bénéfice d’installations indispensables à la défense contre les incendies.
Documents :
| RAPPORT | DELIBERATION | SCAN |
| R0XG5.pdf | D0XG5.pdf | P0XG5.pdf |