N° dossier : 42235
Date : 05/04/19
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine
Référent : M. PERRIN
Objet :
Convention d’occupation précaire entre le Département et l’association Synergie Family portant sur des locaux sis 85 avenue des Poilus 13013 Marseille.
Documents :
| DELIBERATION | TABLEAU FINANCIER | RAPPORT |
| D0WL7.pdf | F0WL7.pdf | R0WL7.pdf |