N° dossier : 38761

Date : 21/10/16

Commission : Exigence sociale

Thème : Aménagement du territoire – Marseille

Référent : Mme BIAGGI

Objet :

Avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de Mimet

Documents :

RAPPORT DELIBERATION
R0TWP.pdf D0TWP.pdf