N° dossier : 38762

Date : 21/10/16

Commission : Exigence sociale

Thème : Aménagement du territoire – Marseille

Référent : Mme BIAGGI

Objet :

Avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de Peyrolles

Documents :

RAPPORT DELIBERATION
R0TWQ.pdf D0TWQ.pdf