N° dossier : 38779

Date : 21/10/16

Commission : Exigence sociale

Thème : Aménagement du territoire – Marseille

Référent : Mme BIAGGI

Objet :

Avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de Puyloubier

Documents :

DELIBERATION RAPPORT
D0TX7.pdf R0TX7.pdf