N° dossier : 38905
Date : 21/10/16
Commission : Exigence sociale
Thème : Culture
Référent : Mme BERNASCONI
Objet :
Modalités techniques et financières n° 3 – Dispositions et adaptations diverses relatives à des opérations culturelles
Documents :
| RAPPORT | SCAN | DELIBERATION |
| R0U0P.pdf | P0U0P.pdf | D0U0P.pdf |