N° dossier : 37869

Date : 21/10/16

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Collèges

Référent : Mme GUARINO

Objet :

Participation du Département au fonctionnement des installations sportives des communes et des organismes de coopération intercommunale fréquentées par les collèges publics. Année scolaire 2015-2016.

Documents :