N° dossier : 38903

Date : 21/10/16

Commission : Exigence sociale

Thème : Aménagement du territoire – Marseille

Référent : Mme BIAGGI

Objet :

Avis du Département sur le projet de PLU de Maillane arrêté le 28 juin 2016

Documents :

RAPPORT DELIBERATION
R0U0N.pdf D0U0N.pdf