N° dossier : 39022

Date : 21/10/16

Commission : Exigence sociale

Thème : Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité

Référent : M PONS

Objet :

Transfert de la Régie Départementale des Transports des Bouches-du-Rhône à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Documents :