N° dossier : 44149
Date : 20/09/19
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine
Référent : M. PERRIN
Objet :
Convention relative à la mise à disposition par la commune d Aubagne d’un local dans le cadre d’une relocalisation de la maison du bel âge.
Documents :
| RAPPORT | DELIBERATION |
| R0Y2D.pdf | D0Y2D.pdf |