N° dossier : 44168

Date : 20/09/19

Commission : Administration générale

Thème : Administration générale et services généraux

Référent : M MORAINE

Objet :

Mise à la réforme et cession de véhicules et engins du Département des Bouches-du-Rhône.

Documents :

RAPPORT DE LA COMMISSION DELIBERATION RAPPORT
C0Y2W.pdf D0Y2W.pdf R0Y2W.pdf