N° dossier : 43659
Date : 20/09/19
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Routes
Référent : M BOUVET
Objet :
RD 560 – Auriol – Aménagement du carrefour des Lagets – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier départemental et de financement par fonds de concours.
Documents :
| RAPPORT | SCAN | DELIBERATION |
| R0XOR.pdf | P0XOR.pdf | D0XOR.pdf |