N° dossier : 44172

Date : 20/09/19

Commission : Préservation des territoires

Thème : Patrimoine

Référent : M. PERRIN

Objet :

Convention d’occupation avec l’association Energie Solidaire 13 portant sur un local sis dans l’ensemble immobilier « Coeur Duranne » 385, avenue Augustin Fresnel, 13080 Aix-en-Provence à destination d’un Club seniors.

Documents :

TABLEAU FINANCIER RAPPORT DELIBERATION
F0Y30.pdf R0Y30.pdf D0Y30.pdf