N° dossier : 44056
Date : 20/09/19
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Culture
Référent : Mme BERNASCONI
Objet :
Autorisation et tarification de l’occupation à titre temporaire d’un emplacement situé sur le parvis des Archives et Bibliothèque départementales pour l’exploitation d?un chalet gourmand de restauration rapide.
Documents :
| DELIBERATION | SCAN | RAPPORT |
| D0XZS.pdf | P0XZS.pdf | R0XZS.pdf |