N° dossier : 42495
Date : 19/10/18
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine
Référent : M. PERRIN
Objet :
Convention de mise à disposition par certaines communes du Département , de biens qui seront affectés à usage de Maison du Bel Age.
Documents :
| TABLEAU FINANCIER | DELIBERATION | RAPPORT | SCAN |
| F0WSF.pdf | D0WSF.pdf | R0WSF.pdf | P0WSF.pdf |