N° dossier : 42579
Date : 19/10/18
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine
Référent : M. PERRIN
Objet :
Convention d’occupation précaire et révocable entre le Département, le SDIS des Bouches-du-Rhône et le SDIS du Var pour la mise en place d’une caméra de levée de doute sur la vigie « Vautubière » sise à Jouques (13490).
Documents :
| DELIBERATION | TABLEAU FINANCIER | RAPPORT |
| D0WUR.pdf | F0WUR.pdf | R0WUR.pdf |