N° dossier : 42411

Date : 19/10/18

Commission : Préservation des territoires

Thème : Patrimoine

Référent : M. PERRIN

Objet :

Convention entre le département et le Comité Départemental des Bouches-du-Rhône de la FFESSM pour l’occupation de locaux situés dans la Maison de Provence de la Jeunesse et des Sports, sise 7, rue des Chapeliers à Marseille (13001).

Documents :

DELIBERATION TABLEAU FINANCIER RAPPORT
D0WQ3.pdf F0WQ3.pdf R0WQ3.pdf