N° dossier : 42389 Date : 19/10/18 Commission : Attractivité et rayonnement Thème : Routes Référent : M BOUVET Objet : RD268 – Fos-sur-Mer – Accès au projet Innovex – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage. Documents : RAPPORT SCAN DELIBERATION R0WPH.pdf P0WPH.pdf D0WPH.pdf