N° dossier : 41938
Date : 19/10/18
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Routes
Référent : M BOUVET
Objet :
RD 10 – Vauvenargues – Aménagement de l’entrée de ville – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier départemental.
Documents :
| SCAN | DELIBERATION | RAPPORT |
| P0WCY.pdf | D0WCY.pdf | R0WCY.pdf |