N° dossier : 44189

Date : 18/10/19

Commission : Exigence sociale

Thème : Personnes du bel âge

Référent : M REY

Objet :

Association habitat alternatif social (HAS) – Participation financière du Département pour le financement des dispositifs le Mascaret et les Prytanes – Exercice 2019.

Documents :

DELIBERATION RAPPORT DE LA COMMISSION RAPPORT
D0Y3H.pdf C0Y3H.pdf R0Y3H.pdf