N° dossier : 43860
Date : 18/10/19
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Routes
Référent : M BOUVET
Objet :
RD 5 – Aménagement de l’entrée sud de Martigues – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier et de financement par subvention.
Documents :
| RAPPORT | TABLEAU FINANCIER | DELIBERATION | SCAN |
| R0XUC.pdf | F0XUC.pdf | D0XUC.pdf | P0XUC.pdf |