N° dossier : 40578

Date : 17/10/17

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité

Référent : M PONS

Objet :

Avis du Département sur le projet de révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Martigues arrêté le 30 Juin 2017

Documents :

RAPPORT DELIBERATION
R0VB6.pdf D0VB6.pdf