N° dossier : 40556
Date : 17/10/17
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine
Référent : M. PERRIN
Objet :
Convention entre le Département et la Mairie des 11ème et 12ème arrondissements de la ville de Marseille, pour l’occupation de locaux du Centre Municipal d?Animation de Cazaulx (13012).
Documents :
| RAPPORT | DELIBERATION |
| R0VAK.pdf | D0VAK.pdf |