N° dossier : 39733
Date : 17/10/17
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine
Référent : M. PERRIN
Objet :
Convention entre le Département et l’association CDOMS 13 pour l’occupation de locaux situés au 7, rue des Chapeliers à Marseille (13001)
Documents :
| DELIBERATION | RAPPORT | TABLEAU FINANCIER |
| D0UNP.pdf | R0UNP.pdf | F0UNP.pdf |