N° dossier : 40573
Date : 17/10/17
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine
Référent : M. PERRIN
Objet :
Convention d’occupation entre le Département et l’Association Medico-Sociale de Provence portant sur des locaux sis Quartier de la Duranne-Arbois, dit Domaine de la Tour d?Arbois à Aix-en-Provence (13100)
Documents :
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