N° dossier : 40550

Date : 17/10/17

Commission : Préservation des territoires

Thème : Patrimoine

Référent : M. PERRIN

Objet :

Convention d’occupation temporaire entre le Département et le CODEP 13- FFESSM pour l’occupation de locaux situés au 7, rue des Chapeliers à Marseille (13001)

Documents :