N° dossier : 39214

Date : 16/12/16

Commission : Administration générale

Thème : Laboratoire départemental d’analyses

Référent :

Objet :

Convention quadripartie relative à l’exécution des missions déléguées dans le cadre de l’organisation et du suivi des prophylaxies bovines dans le département des Bouches-du-Rhône

Documents :

RAPPORT DELIBERATION SCAN
R0U9A.pdf D0U9A.pdf P0U9A.pdf