N° dossier : 39370

Date : 16/12/16

Commission : Préservation des territoires

Thème : Administration générale et services généraux

Référent : M MORAINE

Objet :

Cession à titre gracieux de véhicules appartenant au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône – 2ème semestre 2016

Documents :