N° dossier : 39283
Date : 16/12/16
Commission : Exigence sociale
Thème : Aménagement du territoire – Marseille
Référent : Mme BIAGGI
Objet :
Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur (LN PCA) – Avenant 1 à la convention de partenariat de financement des études préalables à l’enquête d’utilité publique
Documents :
| RAPPORT | DELIBERATION | SCAN |
| R0UB7.pdf | D0UB7.pdf | P0UB7.pdf |