N° dossier : 39384
Date : 16/12/16
Commission : Exigence sociale
Thème : Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité
Référent : M PONS
Objet :
Approbation de la convention de coopération entre le Conseil Départemental et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour des activités connexes à la compétence transport transférée
Documents :
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