N° dossier : 39187
Date : 16/12/16
Commission : Préservation des territoires
Thème : Ressources humaines
Référent : Mme MIQUELLY
Objet :
Convention entre l’Association du Centre Socio-Culturel du Roy d’Espagne et le Département des Bouches-du-Rhône
Documents :
| RAPPORT | SCAN | DELIBERATION |
| R0U8J.pdf | P0U8J.pdf | D0U8J.pdf |