N° dossier : 39367
Date : 16/12/16
Commission : Exigence sociale
Thème : Ports
Référent : M LE DISSES
Objet :
Politique Publique des Ports : Présentation du rapport annuel du délégataire de la partie « plaisance » du port de Cassis pour l’exercice 2015
Documents :
| DELIBERATION | SCAN | RAPPORT |
| D0UDJ.pdf | P0UDJ.pdf | R0UDJ.pdf |