N° dossier : 39242 Date : 16/12/16 Commission : Attractivité et rayonnement Thème : Aides aux communes Référent : Mme VASSAL Objet : Aide du Département aux travaux de proximité – Année 2016 – 4ème répartition Documents : DELIBERATION RAPPORT DE LA COMMISSION RAPPORT D0UA2.pdf C0UA2.pdf R0UA2.pdf