N° dossier : 40972

Date : 15/12/17

Commission : Préservation des territoires

Thème : Anciens Combattants

Référent : M BOUVET

Objet :

Soutien aux associations d’anciens combattants – subventions de fonctionnement – Exercice 2017: 3ème répartition.

Documents :

RAPPORT DE LA COMMISSION DELIBERATION RAPPORT
C0VM4.pdf D0VM4.pdf R0VM4.pdf