N° dossier : 41349
Date : 15/12/17
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité
Référent : M PONS
Objet :
Avenant n°1 à la convention de coopération provisoire entre le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour des activités connexes à la compétence transport transférée
Documents :
| RAPPORT | DELIBERATION | SCAN |
| R0VWL.pdf | D0VWL.pdf | P0VWL.pdf |