N° dossier : 41380
Date : 15/12/17
Commission : Administration générale
Thème : Contrôle de gestion – Systèmes d’information et services numériques
Référent : Mme CALLET
Objet :
Avenant n°1 à la convention relative à l’exploitation du Système d’Information Transport pour le CD13
Documents :
| RAPPORT | SCAN | DELIBERATION |
| R0VXG.pdf | P0VXG.pdf | D0VXG.pdf |