N° dossier : 41156

Date : 15/12/17

Commission : Préservation des territoires

Thème : Patrimoine

Référent : M. PERRIN

Objet :

Convention entre le Département et l’association Parnas pour l’occupation de locaux situés au 7, rue des Chapeliers à Marseille (13001)

Documents :

DELIBERATION TABLEAU FINANCIER RAPPORT
D0VR8.pdf F0VR8.pdf R0VR8.pdf