N° dossier : 40938
Date : 15/12/17
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine
Référent : M. PERRIN
Objet :
Convention entre le Département et l’association Maison des Adolescents Nord des Bouches-du-Rhône ( MDA 13 Nord) pour l?occupation de locaux de la MDST d?Arles.
Documents :
| DELIBERATION | RAPPORT | TABLEAU FINANCIER |
| D0VL6.pdf | R0VL6.pdf | F0VL6.pdf |