N° dossier : 41231 Date : 15/12/17 Commission : Exigence sociale Thème : Personnes handicapées Référent : Mme DALBIN Objet : Organisation du transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap. Documents : RAPPORT SCAN DELIBERATION R0VTB.pdf P0VTB.pdf D0VTB.pdf